Resourcess
Le programme de récupération des batteries VE offre des ressources et des documents d’orientation visant à éduquer sur la sécurité des batteries et à lui accorder la priorité nécessaire. Ces lignes directrices complètent le programme pour garantir que toutes les batteries de véhicules électriques admissibles soient adéquatement gérées et récupérées à la demande.
Bien que ces directives soient fournies à titre d’information, chaque personne traitant des batteries VE est tenue de comprendre et de se conformer à toutes les lois et réglementations applicables.
Guides
Il existe plusieurs organismes de réglementation, aux niveaux fédéral et provincial, qui établissent et appliquent les règles et les exigences en matière de gestion des batteries VE. Apprenez-en plus sur les différentes réglementations et classifications liées au transport.
Ce document sert de guide aux municipalités sur la marche à suivre lorsqu’une batterie de véhicule électrique (VE) arrive à une installation de transfert de déchets ou à un site de collecte. Il est possible que les municipalités choisissent d’élaborer des règlements qui serviraient à l’évaluation des batteries VE avant qu’elles ne soient admises sur le site, et d’établir un lieu d’entreposage approprié qui réponde à toutes les exigences locales.