Ce programme, le premier de ce type en Amérique du Nord, est financé par les constructeurs de vehicules et offert aux démonteurs et aux recycleurs de vehicules’, aux déchiqueteurs de vehicules, aux garages indépendants, aux concessionnaires de vehicules, aux exploitants de parcs de vehicules et aux propriétaires de vehicules individuels.

Le programme a été lancé au Québec en juin 2023 et il est actuellement disponibles à tous les constructeurs de vehicules participants.

Les constructeurs de vehicules qui vendent des vehicules électrifiés sur le marché canadien ont déjà mis en œuvre des pratiques de récupération et de gestion des batteries de VE sous garantie, sous réserve d’un rappel, ou qui sont remises à neuf dans le cadre de leurs processus existants. Le démontage et recyclage des vehicules en fin de vie permet de retirer une batterie de VE et de l’offrir pour la revente comme pièce usagée ou la vendre à d’autres transformateurs. Le Programme de récupération des batteries de vehicules électriques vise à compléter les programmes existants, tout en veillant à ce que toutes les batteries de vehicules électrifiés admissibles soient correctement gérées et récupérées sur demande.